MENTIONS LÉGALES

Les présentes mentions ont pour objet de définir les modalités selon lesquelles l’ANRS met à la disposition des internautes son site internet www.anrs.asso.fr et les conditions selon lesquelles les internautes y accèdent et l’utilisent. Toute connexion au site www.anrs.asso.fr est subordonnée au respect des présentes mentions légales que l’ANRS se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour à tout moment. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.

Dénomination :
ANRS – Association nationale de Réadaptation Sociale
Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901
Siège social : 18, avenue Victoria 75001 PARIS
N° téléphone : 01 42 02 24 44
Identifiant SIRET : 775 659 501 00057
Représentant légal : Jean-Claude ROUÉ
Directeur de publication : Catherine THIBAULT

Propriété intellectuelle :
Tous les contenus sont protégés par le code de la propriété intellectuelle, la législation sur le droit d’auteur et les droits voisins. Toute reproduction, totale ou partielle, des contenus textuels et iconographiques de ce site, est interdite sans autorisation écrite préalable. L’ANRS se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de son site à tout moment, sans préavis.

Toutes les photographies du site sont propriété de l’Association ANRS ou de leurs auteurs et sont utilisées avec leur autorisation aimable.

Responsabilité face aux liens vers d’autres sites :
Le site de l’Association ANRS propose des liens vers d’autres sites internet. Ces pages, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site de l’Association ANRS : elles n’engagent pas la responsabilité de l’ANRS. L’ANRS ne peut être tenue pour responsable des contenus vers lesquels ces liens pointent. Ils ne visent qu’à permettre à l’internaute d’accéder plus facilement à d’autres sources documentaires sur le sujet consulté.

Accessibilité :
Le présent site est accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, à l’exception des cas de force majeure, difficultés liées à la structure des réseaux de communications ou difficultés techniques. Pour des raisons de maintenance, l’ANRS pourra interrompre momentanément le site.

Protection et traitement de données à caractère personnel :
Le site de l’Association ANRS fait l’objet d’une déclaration (récépissé n°1754194) des traitements automatisés mis en œuvre dans le cadre des sites internet auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Conformément aux dispositions de la loi n ° 78-17 du 6 janvier 1978, les internautes disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui les concernent. Ce droit s’exerce par voie postale, en justifiant de son identité, à l’adresse suivante :

Association ANRS
18, avenue Victoria
75001 Paris – France
Tél. 01.42.02.24.44
Nous contacter

Nous vous informons que le secret des correspondances transmises par le réseau internet n’est pas garanti.

Utilisation de cookies
Le site de l’ANRS utilise des « cookies ». À la première connexion, nous vous remercions d’accepter les conditions d’utilisation. Vous pouvez bloquer certains ou tous les cookies voire supprimer ceux qui ont déjà été installés, en revanche, cela rendra moins agréable votre visite sur nos pages.
Pour bloquer les cookies, vous devez effectuer des réglages au niveau de votre navigateur. Pour savoir comment procéder, consultez les sites en lien ci-dessous en fonction de votre type de navigateur : FirefoxChrome  – Explorer  – Safari  – Opera.

Pour obtenir davantage d’informations sur ce procédé, visitez les liens ci-dessous.

anrs.asso.fr est hébergé par :
SAS OVH
2, rue Kellermann
BP 80157
59100 ROUBAIX

Site réalisé par : www.tintabule.fr